Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. nicolas panzani

Numéro de dépôt :
3895956
Date de dépôt :
10/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/02/2022
Marque figurative de nicolas panzani

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 février 2012 par monsieur nicolas panzani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur nicolas panzani domicilié(e) rue fred scamaroni - 20169 - bonifacio - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. nicolas panzani domicilié(e) rue fred scamaroni - 20169 - bonifacio - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895956.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 février 2022.

nicolas panzani a également déposé les autres marques suivantes : SUNSET RITUAL , DA PASSANO BONIFACIO


M. nicolas panzani - rue fred scamaroni - 20169 - bonifacio - France


M. nicolas panzani - rue fred scamaroni - 20169 - bonifacio - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.